Dictionaire de l’ancien droit du Canada

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Dictionaire de l’ancien droit du Canada
ou Compilation des édits, déclaration royaux, et arrêts du conseil d’État des rois de France concernant le Canada, &c.
John Neilson.


DICTIONAIRE
DE
L’ANCIEN DROIT DU CANADA
OU
COMPILATION
DES ÉDITS, DÉCLARATIONS ROYAUX,
ET ARRÊTS DU CONSEIL D’ÉTAT
DES ROIX DE FRANCE CONCERNANT
LE CANADA, &c.
Par JUSTIN McCARTHY, Étudiant en droit.
QUÉBEC
Chez JOHN NEILSON, Imprimeur-Libraire, No. 3 Rue
La Montagne.
1809.

À L’HONORABLE JONATHAN SEWELL, ÉCUTER, JUGE en CHEF et PRÉSIDENT du CONSEIL EXÉCUTIF et du CONSEIL LÉGISLATIF de la PROVINCE du BAS-CANADA.

Monsieur,

Persuadé que les publications qui ont pour bût de rendre la connoissance des Loix de ce Pays plus facile et de les donner sous un jour plus clair, trouveront toujours auprès de vous l’accès le plus favorable ; J’ai crû de mon devoir de vous dédier ce petit receuil des Loix du Canada. Je sens bien, Monsieur, que cet ouvrage n’est pas porté au degré de perfection auquel on pourroit s’attendre, mais je serai satisfait s’il peut suggérer à quelques personnes plus éclairées que moi l’idée de composer en ce genre, quelque chose de plus utile.

Honoré de la confiance du meilleur des Roix et jouissant de l’estime entière du Public, vous êtes, Monsieur, supérieur à mes éloges, et je dois me borner au profond respect avec lequel j’ai l’honneur de me dire

De Votre Honneur,
Le très Humble et
Obéissant Serviteur,
JUSTIN McCARTHY
Étudiant en Droit.

TABLE DES MATIÈRES

(ne fait pas partie de l’ouvrage original)

A, B, C, D, E, F, G, H, I, J, K, L, M,
N, O, P, Q, R, S, T, U, V, W, X, Y, Z